Jacqueline Costa Lascoux est directrice de recherche honoraire au CNRS, associée au CEVIPOF-Sc. Po Paris
Le mot « intégration » irrite souvent les jeunes « issus de l’immigration », qui le perçoivent comme une injonction mêlée de défiance. Pourtant, l’intégration est un concept fort du droit international, qui qualifie le processus par lequel des éléments différents construisent un ensemble cohérent respectant les singularités : « Unir dans la diversité », selon la devise européenne.
Le processus est irréversible (l’antonyme est la désintégration), alors que la simple insertion est toujours susceptible d’une réinsertion dans un autre contexte. L’intégration se distingue, par ailleurs, de l’assimilation qui opère par effacement de l’altérité dans un corps dominant.[1] Alors pourquoi ces réticences croissantes, lorsqu’il s’agit d’immigration? En réalité, si le terme « immigré » définit « la personne née étrangère à l’étranger et résidant en France, qu’elle ait ou non acquis entre temps la nationalité française », il désigne dans l’opinion publique l’étranger venu des pays du Sud et des anciennes colonies.
Chaque pays a sa propre histoire de l’immigration. Lorsqu’on parle d’ »immigrants » Outre-atlantique, la France parle d’ »immigrés », les Pays-Bas d’« allogènes » et l’Allemagne a longtemps utilisé le terme « travailleurs invités ». Dans les Etats qui se sont constitués à partir d’une immigration de peuplement, comme les Etats-Unis, les conditions d’entrée et de séjour des étrangers sont sélectives, tout en s’accommodant d’un nombre important d’irréguliers arrivés par la back door (13 millions aux USA). Ces sociétés d’immigrants se disent « multiculturelles », ce qui signifie un traitement institutionnel spécifique de la différence : l’Etat recense des groupes ethniques, quitte à prendre des mesures d’affirmative action pour compenser les injustices historiques (esclavage et ségrégation).
Le Vieux Continent a connu une autre histoire et la France y tient une place singulière. Pays d’immigration depuis le milieu du XIXe siècle, alors que les autres pays européens ont été, pendant des décennies, des pays d’émigration, la France a accueilli des vagues migratoires successives ; les immigrés se sont installés et ont acquis majoritairement la nationalité française. Pendant plus d’un siècle, à l’exception des années sombres de Vichy, les modalités d’obtention de la nationalité se sont diversifiées : la première loi française sur le droit du sol date de 1851 ! En France, la politique « d’émancipation des minorités » n’a jamais été adoptée, mais les changements de cap se sont succédé depuis vingt ans. Durant les années 1990, les politiques de l’intégration se sont développées autour des zones prioritaires, des publics cibles, des « quartiers sensibles »… Le « sociologisme de la différence» s’est imposé. L’ethnicisation de la société française a dès lors été exploitée par les mouvements d’Extrême Droite. Elle a accompagné les explosions de violence dans les « quartiers difficiles » et la radicalisation des revendications identitaires ou religieuses.
Tandis que le modèle communautariste commençait à être critiqué aux Etats-Unis[2], en France, le système concurrentiel néo-libéral anglo-saxon, prôné après la chute du Mur de Berlin, a triomphé. Or, par une curieuse inversion logique, les échecs de l’intégration ont été attribués au « modèle républicain » alors que, précisément, il n’était plus appliqué. L’aggravation de la relégation dans les « territoires perdus de la République » et le jeu des « identités meurtrières » (pour reprendre l’expression d’Amin Maalouf) ont fait obstacle à l’émancipation individuelle et à l’intérêt général. La lutte contre les discriminations a été contrecarrée par la valorisation de l’ethnicité. Il en est résulté des phénomènes complexes de victimisation, de cumul des discriminations, de jeu de rôles entre auteurs et victimes (on peut être victime de racisme et auteur d’injures sexistes ou homophobes). La dénonciation globale de « la France raciste » et l’empilement de mesures sectorielles ont masqué les mécanismes à l’œuvre. Une quinzaine d’années ont été perdues dans de stériles querelles sur « le modèle républicain ».
Une réaffirmation des valeurs de la République a été tentée, mais le délitement était profond. Dans son Discours de Troyes, en octobre 2002, le Président de la République annonçait la refondation de la politique de l’intégration laissant au Haut Conseil à l’Intégration la mission d’en préciser la philosophie, celle du contrat social, et le principe d’extension du droit commun de préférence aux statuts particuliers. Par ailleurs, un cahier des charges a défini les droits et les obligations du contrat d’accueil et d’intégration, mis en œuvre en 2004, généralisé à l’ensemble du territoire en 2006.[3] Mais en le rendant obligatoire en 2008, le nouveau gouvernement en a changé la signification : les connaissances linguistiques et civiques n’étaient plus des éléments d’appréciation pour les prestations que devait fournir l’Etat, elles sont devenues des conditions d’obtention ou de renouvellement du titre de séjour ! Ce qui devait être une étape dans l’accès aux droits, est désormais entendue comme une acculturation contraignante.
Pourtant, la logique de l’intégration était cohérente, reposant sur cinq piliers: les politiques compensatoires des inégalités ; les mesures incitatives en direction des plus défavorisés ; la lutte contre les discriminations ; les politiques de participation à la vie de la Cité, notamment par l’aide aux associations ; l’accès à la citoyenneté/nationalité, consacrant l’égalité totale des droits et la représentation dans les instances de la vie nationale![4] Les deux premiers piliers de la politique de l’intégration prennent en compte des critères objectifs (revenus, emploi, logement, taille de la famille, problèmes de santé, niveau d’instruction, qualification professionnelle…), quelle que soit l’origine des personnes. L’Etat Providence est manifestement plus efficace que les lobbies ethniques qui font appel à leurs propres forces, à des charities ou des Eglises. Le troisième pilier est le seul à prendre compte un objet construit sur des préjugés « à raison de l’origine, réelle ou supposée ». Quant au quatrième et au cinquième pilier, ils illustrent le lien intrinsèque qui unit l’intégration à la démocratie participative et représentative.
La conception de l’intégration fondée sur le Contrat social signifiait que les autorités publiques raisonnaient non pas en termes de catégories à part de population, mais en terme de situations quelles que soient les origines ou les appartenances des personnes. Cette conception ouvre largement l’entrée dans la « communauté des citoyens » (Dominique Schnapper). La République n’a pas la phobie du métissage, la « phobie des sangs mêlés », contrairement aux systèmes communautaristes, qui sont à l’image des séries télévisées où les membres des « minorités ethniques » travaillent ensemble, mais ne se marient pas (les mariages interraciaux ont été interdits aux Etats-Unis jusqu’en 1967)[5] ; elle ne mesure pas les ascendances au nombre de gouttes de sang[6]. Quant à la religion, l’« intégration à la française » ne la conçoit pas comme une filiation ou une appartenance imposée, mais comme un choix individuel, garanti par la liberté de conscience.
La fabrication de la nation, unitaire dans son projet politique et composite dans sa réalité culturelle, a intégré un apport constant d’étrangers. La méthode républicaine a, pendant des décennies, favorisé la promotion sociale de plusieurs générations d’immigrés, notamment grâce à l’Ecole laïque[7] ; le « creuset français » a fait son œuvre, mais non sans conflits ni contradictions. La colonisation a apporté de sérieux démentis à « l’idéal républicain » et le régime de Vichy a légitimé le racisme institutionnel. Aujourd’hui encore, l’exploitation de la main-d’oeuvre immigrée, l’arbitraire des lois qui se succèdent pour faire croire à la « maîtrise des flux » jouent sur la misère des émigrants. L’intégration est rendue fragile par les contraintes d’une société où les solidarités se défont, où le service public est fragilisé, où le soutien aux peuples qui ont engagé une révolution démocratique reste timide. Et le débat sur «l’identité nationale » lancé par le Président de la république en 2010 a fini par travestir l’héritage républicain.
La diversité culturelle s’est développée, en France, non par le lobbying de communautés séparées, mais par la citoyenneté. Dès lors, l’espace public est neutre pour protéger la vie privée et la laïcité ouvre le droit fondamental de croire ou de ne pas croire, de changer de confession. L’autonomie de la citoyenneté à l’égard de la religion, la séparation des Eglises et de l’Etat inscrite dans la loi du 9 décembre 1905, se sont heurtées, cependant, à des revendications religieuses,[8] provocatrices et prosélytes. La critique de l’intégration a alors envahi le débat, les uns essentialisant les différences, les autres se réfugiant dans le « politiquement correct ». Les solutions individuelles ont été remplacées par des politiques du chiffre concernant des publics cibles, avec des mesures sécuritaires en direction des quartiers défavorisés.[9] Le débat sur l’esclavage et sur la « question noire », qui a surgi en 2005, souligne à quel point la logique des groupes ethniques s’est exacerbée au sein d’une République qui se voulait, pourtant, universaliste.[10] Le sentiment d’humiliation et de victimation a accompagné les échecs de la politique d’intégration.[11] L’absence de cohérence de mesures successives a rendu la multiplication des interventions à la fois coûteuse et contre-productive. Or, comment demander aux immigrés « venus de loin » de faire sans cesse la preuve de « leur bonne intégration », alors que l’hospitalité est défaillante ?
Les phénomènes d’inégalités ou d’exclusion sont multifactoriels. Désigner un groupe de personnes ou une aire géographique, conduit à réduire la complexité du social à un identifiant unique : ainsi, il suffit de prononcer le nom d’un quartier pour que viennent à l’esprit une suite de caractéristiques socioculturelles, le plus souvent dépréciatives, tel un « fait social total »[12]. Par leur récurrence, les stéréotypes finissent par acquérir une force explicative et prédictive des phénomènes sociaux. L’assignation identitaire entraîne un processus de ségrégation. Que les institutions publiques n’arrivent pas à combler toutes les inégalités n’est pas une nouveauté et que l’idéal républicain ne se traduise pas par la promotion de tous est un truisme, mais, à l’inverse, le processus de victimisation des populations immigrées encourage le développement des logiques discriminatoires. Le sociologue américain Erving Goffman a montré comment l’usage « du stigmate ethnique » se nourrit de la victimisation des outsiders, regardés comme des loosers ou des rebelles. A ce titre, la condition des populations immigrées est indicative de la réussite ou des failles de l’intégration.[13]
Face à certains échecs, les politiques publiques ont cherché, à partir de 2004, à promouvoir « la diversité. » Celle-ci ne se réfère pas au pluralisme des opinions, mais à un affichage des différences phénotypiques ou religieuses (le préfet « musulman »). Depuis, des chartes de la diversité ont été adoptées dans les entreprises (plus de 3000). Certains y voient un camouflage des inégalités ?[14] En vérité, la question fondamentale est de savoir si les mesures restrictives à l’entrée des étrangers venus des pays tiers, si une marginalisation croissante induite par la segmentation du marché du travail et le fractionnement de la société, ne sont pas, dans leur mécanisme même, les premières causes des échecs de l’intégration. La condition des immigrés est précarisée parce que, au-delà des origines et des appartenances, c’est l’ensemble du fonctionnement démocratique de nos sociétés qui est en crise.
[1] Cf. la distinction « assimilation, intégration, insertion », in De l’immigré au citoyen, Jacqueline Costa-Lascoux, Paris, La Documentation française, 1989, définition adoptée par le Haut Conseil à l’Intégration, en 1991.
[2] Cf. le célèbre discours de Philadelphie du candidat Barack Obama aux élections primaires américaines de 2008 qualifié de discours « post racial », qui était annoncé par une littérature et une filmographie critiques.
[3] Loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 – article 146.
[4]De nombreuses manifestations et pétitions ont critiqué, ces dernières années, la difficulté pour les personnes d’origine immigrée d’être, en rang utile, sur les listes de candidature aux élections nationales. En revanche, la progression aux élections locales est significative depuis ces dernières années.
[5] C’est en 1967 que la Cour Suprême des Etats-Unis dans la célèbre affaire « Loving contre la Virginie », alors que 38 Etats interdisaient encore les « croisements interraciaux », fit jurisprudence en affirmant la légalité d’un mariage interracial (Richard et Milred Loving).
[6] La plupart des Etats fédérés américains avaient adopté, au début du XXe siècle, des lois raciales dites « One drop rule » pour lesquelles toute personne possédant une goutte de sang « noir » devait être considérée comme « nègre ». Aujourd’hui, des millions d’Africains-américains font des recherches généalogiques afin de tester leurs ascendances (cf. le Monde, 7 juin 2008)
[7] Cf. Jacqueline Costa-Lascoux et Jean-Louis Auduc, La laïcité à l’Ecole. Un principe, une éthique, une pédagogie. Ed. SCEREN, 2006.
[8] En Algérie, dont est originaire une majorité d’immigrés en France, une guerre civile aux aspects religieux affichés a endeuillé les années 1990 et, aujourd’hui, des poursuites judiciaires sont engagées contre des musulmans convertis au christianisme ( Cf., notamment, Le Monde du 11 juin 2008).
[9] L’Ecole face à l’obscurantisme religieux, Vingt personnalités commentent un rapport de l’Education nationale, Max Milo éditions, Débat, 2006.
[10] Cf. l’ouvrage de Pap Ndiaye qui a donné lieu à controverses, La question noire, 2008.
[11] Cf. Jacqueline Costa-Lascoux, L’humiliation. Les jeunes dans la crise politique, Editions de l’Atelier, 2008.
[12] Expression de l’anthropologue Marcel Mauss.
[13] Les indicateurs de l’intégration. Statistiques ethniques, enquêtes sur les patronymes, mesure de la diversité, baromètre de l’intégration. Avis au Premier Ministre, in Rapport du Haut Conseil à l’Intégration, 2007, précité ; Cf. l’enquête Territoires et origines, INED, 2011.
[14] Cf. Walter Benn Michaels, La diversité contre l’égalité, Raisons d’agir éditions, 2009.
Jacqueline Costa Lascoux
